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Identification de l'éditeur, de l'hébergeur, et point de contact.
1. Éditeur du site
Nom : Kévin Delporte Statut : personne physique exerçant en nom propre (SRL Goscript en cours de constitution) Adresse : [à compléter — adresse postale] Email : geometre1470@gmail.com Numéro BCE : [à compléter dès immatriculation] Numéro TVA : [à compléter si assujetti]
2. Directeur de la publication
Kévin Delporte.
3. Hébergeur
Vercel Inc. 440 N Barranca Ave #4133 Covina, CA 91723 États-Unis
Région de traitement effective : EU (Francfort). Le DPA Vercel est disponible sur demande.
4. Propriété intellectuelle
Le site goscript.fr, son design, son code source et l'ensemble de ses contenus (hors contenus uploadés par les utilisateurs) sont la propriété exclusive de Kévin Delporte / Goscript. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité
L'utilisation du Service Goscript est régie par les Conditions Générales de Vente et les Conditions Générales d'Utilisation.
6. Point de contact unique (DSA art. 11)
Pour toute notification d'autorité compétente au titre du Règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques (DSA), le point de contact unique de Goscript est :
Email : geometre1470@gmail.com Langue acceptée : français.
Dernière mise à jour le 24 mai 2026 · voir l'historique